A/AC.105/C.1/L.363

Nations Unies

Assemblée générale

Distr. limitée
6 décembre 2017
Français
Original : anglais

Comité des utilisations pacifiques
de l’espace extra-atmosphérique
Sous-Comité scientifique et technique
Cinquante-cinquième session
Vienne, 29 janvier-9 février 2018

Ordre du jour provisoire annoté
Ordre du jour provisoire
1.

Adoption de l’ordre du jour.

2.

Élection de la présidence.

3.

Déclaration de la présidence.

4.

Débat général et présentation des rapports sur les activités nationales.

5.

Programme des Nations Unies pour les applications des techniques spatiales.

6.

Techniques spatiales au service du développement socioéconomique durable.

7.

Questions relatives à la télédétection de la Terre par satellite, y compris ses
applications dans les pays en développement et pour la surveillance de
l’environnement terrestre.

8.

Débris spatiaux.

9.

Recours à des systèmes spatiaux pour la gestion des catastrophes.

10.

Évolutions récentes des systèmes mondiaux de navigation par satellite.

11.

Météorologie de l’espace.

12.

Objets géocroiseurs.

13.

Utilisation de sources d’énergie nucléaire dans l’espace.

14.

Viabilité à long terme des activités spatiales.

15.

Orbite des satellites géostationnaires : nature physique et caractéristiques
techniques, utilisation et application, notamment dans le domaine des
communications spatiales, et autres questions relatives au développement des
communications spatiales, compte tenu en particulier des besoins et des intérêts
des pays en développement, sans préjudice du rôle de l’Union internationale des
télécommunications.

16.

Projet d’ordre du jour provisoire de la cinquante-sixième session du Sous-Comité
scientifique et technique.

17.

Rapport au Comité des utilisations pacifiques de l’espace extra-atmosphérique.

V.17-08661 (F)

*1708661*

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Annotations
2.

Élection de la présidence
Dans sa décision 72/528, intitulée « Élection des membres du Bureau désignés pour les
bureaux du Comité des utilisations pacifiques de l’espace extra-atmosphérique et de ses
organes subsidiaires pour la période 2018/2019 », l’Assemblée générale a approuvé la
composition des bureaux du Comité et de ses sous-comités pour la période 2018-2019,
et a rappelé qu’à leurs sessions respectives en 2018, le Comité et ses sous-comités
devraient élire leurs candidats désignés pour cette période.
Conformément à une note verbale adressée par la Mission permanente de l ’Algérie, la
candidature de Pontsho Maruping (Afrique du Sud) est proposée à la présidence du
Sous-Comité scientifique et technique pour la période 2018 -2019.

3.

Déclaration de la présidence
La Présidence fera une déclaration récapitulant les faits nouveaux intéressant les travaux
du Sous-Comité qui se sont produits depuis sa cinquante-quatrième session. Après cette
déclaration, le Sous-Comité établira le calendrier de ses travaux.

4.

Débat général et présentation des rapports sur les activités nationales
Les rapports annuels que les États Membres ont établis sur leurs activités spatiales
seront communiqués au Sous-Comité (A/AC.105/1154).

5.

Programme des Nations Unies pour les applications des techniques spatiales
Au paragraphe 18 de sa résolution 72/77, l’Assemblée générale s’est félicitée des
activités de renforcement des capacités menées dans le cadre du Programme des Nations
Unies pour les applications des techniques spatiales, qui offraient des avantages uniques
aux États Membres, en particulier aux pays en développement, qui participent à ces
activités.
Le Sous-Comité sera saisi des documents suivants :
a)
Rapport de l’Atelier ONU/États-Unis d’Amérique sur l’Initiative
internationale sur la météorologie de l’espace, tenu à Boston (États-Unis) du 31 juillet
au 4 août 2017 (A/AC.105/1160) ;
b)
Rapport de la Conférence Organisation des Nations Unies/Organisation
mondiale de la Santé/Suisse sur le renforcement de la coopération spatiale aux fins de
la santé mondiale, tenue à Genève du 23 au 25 août 2017 (A/AC.105/1161) ;
c)
Rapport du Colloque ONU/Autriche sur le thème « Accès à l’espace :
renforcement global des capacités pour le XXI e siècle », tenu à Graz (Autriche) du 3 au
7 septembre 2017 (A/AC.105/1162) ;
d)
Rapport de l’Atelier ONU/Fédération de Russie sur le renforcement des
capacités en matière de sciences et techniques spatiales pour le développement
économique et social durable, tenu à Samara (Fédération de Russie) du 30 octobre au
2 novembre 2017 (A/AC.105/1164) ;
e)
Rapport de l’Atelier ONU/Italie sur l’initiative Open Universe, tenu à Vienne
du 20 au 22 novembre 2017 (A/AC.105/1175).

6.

Techniques spatiales au service du développement socioéconomique durable
Au paragraphe 9 de sa résolution 72/77, l’Assemblée générale est convenue que le
Sous-Comité devrait convoquer de nouveau son Groupe de travail plénier.

__________________

 Les annotations et le calendrier indicatif des travaux ne font pas partie de l ’ordre du jour que doit
adopter le Sous-Comité.
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Le Groupe de travail plénier examinera le point sur les techniques spatiales au service
du développement socioéconomique durable et continuera de passer en revue les
préparatifs pour UNISPACE+50.
Le Groupe sera saisi des documents suivants :
a)
Rapport de la Réunion d’experts de l’ONU sur l’espace pour les femmes,
tenue à New York du 4 au 6 octobre 2017 (A/AC.105/1163) ;
b)
Rapport sur le Forum de haut niveau ONU/Émirats arabes unis : l’espace
comme moteur de développement socioéconomique durable, tenu à Doubaï (Émirats
arabes unis) du 6 au 9 novembre 2017 (A/AC.105/1165) ;
c)
Note du Secrétariat sur le programme « Espace 2030 » et la gouvernance
mondiale des activités spatiales (A/AC.105/1166) ;
d)
Note du Secrétariat contenant une version préliminaire du projet
de résolution sur l’espace comme moteur de développement durable
(A/AC.105/C.1/L.364).
Le Groupe sera saisi des notes suivantes établies par le Secrétariat :
a)
Priorité thématique 1, relative au partenariat mondial pour l’exploration de
l’espace et l’innovation (A/AC.105/C.1/114) ;
b)
Priorité thématique 2, relative aux perspectives actuelles et futures du régime
juridique de l’espace extra-atmosphérique et de la gouvernance mondiale de l’espace
(A/AC.105/1169) ;
c)
Priorité thématique 3, relative à l’amélioration de l’échange d’informations
sur les objets et les événements spatiaux (A/AC.105/1170) ;
d)
Priorité thématique 4, relative au cadre international pour les services de
météorologie de l’espace (A/AC.105/1171) ;
e)
Priorité thématique 5, relative au renforcement de la coopération spatiale aux
fins de la santé mondiale (A/AC.105/1172) ;
f)
Priorité thématique 6, relative à la coopération internationale pour des
sociétés produisant peu d’émissions et résilientes (A/AC.105/1173) ;
g)
Priorité thématique 7, relative au renforcement des capacités pour le
XXI e siècle (A/AC.105/1174).
Le Groupe continuera de passer en revue les travaux menés par le Groupe d ’experts sur
l’espace et la santé mondiale (voir A/AC.105/1138, annexe I, par. 22 à 24).
7.

Questions relatives à la télédétection de la Terre par satellite, y compris ses
applications dans les pays en développement et pour la surveillance de
l’environnement terrestre
En application du paragraphe 9 de la résolution 72/77 de l’Assemblée générale, le
Sous-Comité poursuivra l’examen de ce point.

8.

Débris spatiaux
Aux paragraphes 11 et 12 de sa résolution 72/77, l’Assemblée générale a traité la
question des débris spatiaux.
Le Sous-Comité sera saisi d’une note du Secrétariat présentant les informations
communiquées par les États Membres et les organisations internationales concernant la
recherche nationale sur les débris spatiaux, la sûreté des objets spatiaux équipés de
sources d’énergie nucléaire et les problèmes relatifs à la collision de ces objets avec des
débris spatiaux (A/AC.105/C.1/113).

V.17-08661

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9.

Recours à des systèmes spatiaux pour la gestion des catastrophes
Au paragraphe 19 de sa résolution 72/77, l’Assemblée générale a salué les importants
résultats obtenus et l’appui consultatif fourni à 40 États Membres dans le cadre du
Programme des Nations Unies pour l’exploitation de l’information d’origine spatiale
aux fins de la gestion des catastrophes et des interventions d ’urgence (UN-SPIDER)
depuis sa création en 2006.
Le Sous-Comité sera saisi d’un rapport de la Conférence internationale des Nations
Unies sur les technologies spatiales aux fins de la réduction des risques de catastrophes
portant sur le renforcement de la capacité de résilience grâce à des applications
intégrées, tenue à Beijing du 23 au 25 octobre 2017 (A/AC.105/1156), et d’un rapport
sur les activités menées en 2017 dans le cadre du Programme UN -SPIDER
(A/AC.105/1157).

10.

Évolutions récentes des systèmes mondiaux de navigation par satellite
Au paragraphe 21 de sa résolution 72/77, l’Assemblée générale a noté avec satisfaction
que le Comité international sur les systèmes mondiaux de navigation par satellite, avec
le concours du Bureau, en sa qualité de secrétariat exécutif du Comité international, ne
cessait de réaliser des progrès en vue d’assurer la compatibilité et l’interopérabilité des
systèmes mondiaux et régionaux de positionnement, de navigation et de
synchronisation, et de promouvoir l’utilisation des systèmes mondiaux de navigation
par satellite et leur intégration dans les infrastructures nationales, en particulier dans les
pays en développement.
Le Sous-Comité sera saisi d’une note du Secrétariat sur la douzième Réunion du Comité
international sur les systèmes mondiaux de navigation par satellite, tenue à Kyoto
(Japon) du 2 au 7 décembre 2017 (A/AC.105/1158), et d’un rapport sur les activités
menées en 2017 dans le cadre du plan de travail du Comité international
(A/AC.105/1159).
À sa cinquante-quatrième session, le Sous-Comité a pris note de la proposition de l’ICG
(A/AC.105/C.1/2017/CRP.18) et est convenu d’inscrire à son ordre du jour, au titre du
point relatif aux évolutions récentes des systèmes mondiaux de navigation par satellite,
un échange général d’informations sur les questions liées à la protection du spectre des
GNSS ainsi qu’à la détection et à l’atténuation des interférences, destiné à mieux faire
connaître les efforts déployés pour atteindre l’objectif général de promotion de
l’utilisation effective des services ouverts des GNSS par la communauté internationale.
Dans ce contexte, le Sous-Comité a encouragé les États membres et les observateurs
permanents du Comité à participer à l’échange ciblé d’informations qui aurait lieu dans
ce cadre (A/AC.105/1138, par. 290).

11.

Météorologie de l’espace
Le Sous-Comité continuera de passer en revue les travaux menés par le Groupe
d’experts sur la météorologie de l’espace (voir A/AC.105/1138, par. 179 à 201).

12.

Objets géocroiseurs
Au paragraphe 10 de sa résolution 72/77, l’Assemblée générale s’est réjouie de l’action
que menaient le Réseau international d’alerte aux astéroïdes et le Groupe consultatif
pour la planification des missions spatiales pour renforcer la coopération internationale
en vue de réduire la menace potentielle que représentaient les objets géocroiseurs, avec
l’aide du Bureau des affaires spatiales, qui assurait le secrétariat permanent du Groupe
consultatif.
Le Sous-Comité continuera d’examiner les travaux menés par le Réseau international
d’alerte aux astéroïdes et par le Groupe consultatif pour la planification des missions
spatiales (A/AC.105/1138, par. 202 à 218).

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13.

Utilisation de sources d’énergie nucléaire dans l’espace
Au paragraphe 9 de sa résolution 72/77, l’Assemblée générale est convenue que le
Sous-Comité devrait convoquer de nouveau son Groupe de travail sur l ’utilisation de
sources d’énergie nucléaire dans l’espace.
Le Groupe de travail poursuivra ses travaux conformément au nouveau plan de travail
pluriannuel établi pour la période 2017-2021 (A/AC.105/1138, annexe II, par. 9).

14.

Viabilité à long terme des activités spatiales
Au paragraphe 9 de sa résolution 72/77 l’Assemblée générale est convenue que le
Sous-Comité devrait convoquer de nouveau son Groupe de travail sur la viabilité à long
terme des activités spatiales.
Le Groupe de travail poursuivra ses travaux conformément au programme de travail
étendu afin de finaliser son rapport et le recueil complet de lignes directrices sur la
viabilité à long terme des activités spatiales (A/71/20, par. 137).
Le Sous-Comité sera saisi d’une note du Secrétariat intitulée « Lignes directrices aux
fins de la viabilité à long terme des activités spatiales » (A/AC.105/C.1/L.362/Rev.1) et
d’un document de travail présenté par le Président du Groupe de travail intitulé
« Avant-projet de rapport du Groupe de travail sur la viabilité à long terme des activités
spatiales » (A/AC.105/C.1/L.357).

15.

Orbite des satellites géostationnaires : nature physique et caractéristiques
techniques, utilisation et application, notamment dans le domaine
des communications spatiales, et autres questions relatives au développement
des communications spatiales, compte tenu en particulier des besoins et
des intérêts des pays en développement, sans préjudice du rôle
de l’Union internationale des télécommunications
En application du paragraphe 9 de la résolution 72/77 de l’Assemblée générale, le
Sous-Comité poursuivra l’examen de ce point.

16.

Projet d’ordre du jour provisoire de la cinquante-sixième session du Sous-Comité
scientifique et technique.
Le projet d’ordre du jour provisoire de la cinquante-sixième session du Sous-Comité,
présentant les questions à examiner en tant que thèmes de discussion/points distincts ou
dans le cadre de plans de travail pluriannuels, sera soumis au Comité des utilisations
pacifiques de l’espace extra-atmosphérique à sa soixante et unième session en 2018. Le
Groupe de travail plénier examinera le projet d ’ordre du jour provisoire pour la
cinquante-sixième session du Sous-Comité ainsi que l’organisation de ses travaux.
Conformément à l’accord auquel est parvenu le Sous-Comité à sa quarante-quatrième
session, en 2007 (A/AC.105/890, annexe I, par. 24), et à sa cinquante-quatrième session,
en 2017 (A/AC.105/1138, par. 289), un colloque organisé par le Bureau des affaires
spatiales sur le thème « Vers de nouveaux horizons : la participation de l’industrie à
UNISPACE+50 et au-delà » se tiendra dans l’après-midi du 6 février 2018.

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Annexe
Organisation des travaux
1.
Le calendrier des travaux du Sous-Comité scientifique et technique a été fixé de
manière à offrir aux groupes de travail qui seront convoqués de nouveau au titre des
points 6, 13, 14 et 16 le maximum de temps possible.
2.
Le nombre de déclarations susceptibles d’être faites à chaque séance au titre du
point 4, intitulé « Débat général et présentation des rapports sur les activités
nationales », peut, au besoin, être limité afin de dégager suffisamment de temps pour
que les autres points de l’ordre du jour puissent être examinés comme prévu. En règle
générale, les déclarations ne devraient pas dépasser 10 minutes (A/70/20, par. 357 et
A/AC.105/1088, par. 275 b)).
3.
À sa soixantième session, le Comité des utilisations pacifiques de l ’espace
extra-atmosphérique a décidé que, pour faciliter les progrès au titre d ’UNISPACE+50
pendant les sessions de 2018, le Groupe de travail plénier du Sous -Comité scientifique
et technique et le Groupe de travail sur l’état et l’application des cinq traités des
Nations Unies relatifs à l’espace du Sous-Comité juridique auraient pour mandat
d’examiner le projet de résolution sur UNISPACE+50. Pour que cela soit effectivement
possible, les présentations techniques qui pourraient être demandées auraient lieu
uniquement à l’heure du déjeuner et sans interprétation (A/72/20, par. 324 f)).
4.
On trouvera ci-après un calendrier indicatif des travaux. Ce calend rier indique de
manière générale les dates et heures auxquelles les points seront examinés au cours de
la session. L’examen des différents points pourra être avancé, prolongé ou reporté en
fonction des demandes des membres du Sous-Comité et des contraintes d’organisation
qui pourraient apparaître au cours de la session.
Calendrier indicatif des travaux
Date

Matin

Après-midi

Semaine du 29 janvier-2 février 2018
Lundi 29 janvier

Mardi 30 janvier

Mercredi 31 janvier

Jeudi 1 er février

Point 1. Adoption de l’ordre du jour

Point 4. Débat général

Point 2. Élection de la présidence

Point 11. Météorologie de l’espace

Point 3. Déclaration de la présidence
Point 4. Débat général

Point 14. Viabilité à long terme des
activités spatiales a

Point 4. Débat général

Point 4. Débat général

Point 11. Météorologie de l’espace

Point 11. Météorologie de l’espace

Point 14. Viabilité à long terme des
activités spatiales a

Point 14. Viabilité à long terme des
activités spatiales a

Point 4. Débat général

Point 4. Débat général

Point 8. Débris spatiaux

Point 8. Débris spatiaux

Point 13. Sources d’énergie nucléaire b

Point 13. Sources d’énergie nucléaire b

Point 4. Débat général

Point 4. Débat général

Point 8. Débris spatiaux
Point 13. Sources d’énergie nucléaire

b

Point 6. Techniques spatiales au service
du développement socioéconomique
durable c
Point 12. Objets géocroiseurs

__________________

 À sa trente-huitième session, le Comité des utilisations pacifiques de l’espace extra-atmosphérique
est convenu que les États membres continueraient de recevoir un calendrier indicatif des travaux,
sans préjudice du temps effectivement consacré à l’examen des différents points de l’ordre du jour
(Documents officiels de l’Assemblée générale, cinquantième session, Supplément n o 20 (A/50/20),
par. 168 et 169 b)).
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Date

Matin

Après-midi

Vendredi 2 février

Point 4. Débat général

Point 4. Débat général

Point 6. Techniques spatiales au service
du développement socioéconomique
durable c

Point 6. Techniques spatiales au service
du développement socioéconomique
durable c

Point 12. Objets géocroiseurs

Point 12. Objets géocroiseurs

Semaine du 5 au 9 février 2018
Lundi 5 février

Point 4. Débat général
Point 5. Programme des Nations Unies
pour les applications des techniques
spatiales
Point 9. Recours à des systèmes spatiaux
pour la gestion des catastrophes

Mardi 6 février

Point 5. Programme des Nations Unies
pour les applications des techniques
spatiales
Point 9. Recours à des systèmes spatiaux
pour la gestion des catastrophes

Point 5. Programme des Nations Unies
pour les applications des techniques
spatiales
Point 9. Recours à des systèmes spatiaux
pour la gestion des catastrophes
Point 10. Systèmes mondiaux de
navigation par satellite
Colloque organisé par le Bureau des
affaires spatiales intitulé « Vers de
nouveaux horizons : la participation de
l’industrie à UNISPACE+50 et au-delà »

Point 10. Systèmes mondiaux de
navigation par satellite
Mercredi 7 février

Jeudi 8 février

Point 7. Télédétection

Point 7. Télédétection

Point 10. Systèmes mondiaux de
navigation par satellite

Point 15. Orbite d’un satellite
géostationnaire

Point 15. Orbite d’un satellite
géostationnaire

Point 16. Projet d’ordre du jour
provisoire de la cinquante-sixième
session du Sous-Comité c

Point 7. Télédétection

Point 16. Projet d’ordre du jour
provisoire de la cinquante-sixième
session du Sous-Comité c

Point 15. Orbite d’un satellite
géostationnaire
Point 16. Projet d’ordre du jour
provisoire de la cinquante-sixième
session du Sous-Comité c
Adoption du rapport du Groupe de
travail sur l’utilisation de sources
d’énergie nucléaire dans l’espace
Vendredi 9 février
a

b

c

V.17-08661

Point 17. Rapport au Comité

Adoption du rapport du Groupe de
travail plénier
Adoption du rapport du Groupe de
travail sur la viabilité à long terme des
activités spatiales

Point 17. Rapport au Comité

Le Groupe de travail sur la viabilité à long terme des activités spatiales, qui sera de nouveau convoqué en
application du paragraphe 9 de la résolution 72/77 de l’Assemblée générale, se réunira pendant la session pour
examiner le point 14. Le Sous-Comité reprendra l’examen de ce point le jeudi 8 février en vue d’adopter le
rapport du Groupe de travail.
Le Groupe de travail sur l’utilisation de sources d’énergie nucléaire dans l’espace, qui sera de nouveau convoqué
en application du paragraphe 9 de la résolution 72/77 de l’Assemblée générale, se réunira pendant la session pour
examiner le point 13. Le Sous-Comité reprendra l’examen de ce point le jeudi 8 février en vue d’adopter le
rapport du Groupe de travail.
Le Groupe de travail plénier, qui sera de nouveau convoqué en application du paragraphe 9 de la résolution 72/77
de l’Assemblée générale, se réunira pendant la session pour examiner les points 6 et 16. Le Sous-Comité
scientifique et technique reprendra l’examen de ces points le jeudi 8 février en vue d’adopter le rapport du Groupe
de travail.

7/7


