Documentation NOMOS

Pseudonymisation, recherche juridique et données d'entreprises pour Claude, Codex et Mistral Vibe.

L'essentiel

  • Vous parlez à votre agent, il appelle les outils. Les noms d'outils de ce guide servent à vérifier ou à préciser une demande.
  • Les documents bruts restent sur le poste. Ils sont traités localement ; l'agent travaille sur les versions pseudonymisées.
  • Les paramètres en gras sont obligatoires dans les tableaux d'outils. L'agent les renseigne pour vous.

Mise en route

Installer

Installation de uv et connexion de chaque agent : voir la page du paquet. Une fois l'agent connecté, dans l'ordre :

  1. Vérifier la connexion : setup_status.
  2. Activer la licence.
  3. Installer les skills : initialise_nomos_skills.
  4. Poser le confinement sur les postes traitant des dossiers confidentiels.
  5. Déclarer les clés d'accès utiles.

Licence

Tous les outils exigent une licence, sauf ceux de la section Administration. Demandez à l'agent d'appeler licence_request, ou depuis un terminal :

nomos-ai licence id                    # identifiant du poste, à envoyer à contact@nomos-ai.fr
nomos-ai licence install fichier.lic   # installe la licence reçue

Contact : contact@nomos-ai.fr. La licence est vérifiée hors ligne et s'applique sans redémarrage.

Confinement

L'agent ne peut plus lire ni écrire hors du dossier de travail, et documents-confidentiels/ lui est bloqué partout.

nomos-ai install-confinement                   # Claude Code, tout le poste
nomos-ai install-confinement --managed         # Claude Code, imposé par l'IT (administrateur)
nomos-ai install-confinement --harness vibe    # Mistral Vibe
nomos-ai install-confinement --harness codex   # Codex
  • Sans confinement machine, initiate_project pose un hook équivalent par projet.
  • Codex : relire et approuver les hooks via /hooks dans Codex CLI, et déclarer le dossier de confiance. Leur présence ne prouve pas leur activation : vérifier un refus réel.
  • Claude Code dans VS Code : ouvrir le dossier du projet lui-même, pour que la sélection de texte reste filtrée.

Mistral Vibe : sélection non protégée. Son extension VS Code joint le contenu du fichier ouvert sans filtre possible. Fermez tout fichier de documents-confidentiels/ avant d'écrire à Vibe.

Clés d'accès

AccèsNécessaire pourOù l'obtenirVariable
Identifiants PISTE (gratuits)Outils Judilibre et Légifrancepiste.gouv.fr : application de production abonnée à JUDILIBRE et à Légifrance, CGU acceptées. Identifiants OAuth de l'onglet Authentification. Étapes détaillées sur la page du paquet. Une clé PISTE_API_KEY déjà déclarée reste acceptée pour Judilibre.PISTE_CLIENT_ID, PISTE_CLIENT_SECRET
Compte INPI (gratuit)Outils marqués INPIdata.inpi.fr, avec accès APIINPI_LOGIN, INPI_PASSWORD

Déclarer la valeur en variable d'environnement utilisateur, jamais dans un fichier du projet, puis relancer complètement l'agent.

Mise à jour

uv tool upgrade nomos-ai

Lancer la commande dans un terminal, sessions de l'agent fermées, puis redémarrer l'agent. check_update signale une nouvelle version ; update_nomos_skills met à jour les skills.

Ouvrir un dossier

« Crée un dossier de travail dans C:\Dossiers\Affaire-2026-14. »

OutilRôleParamètres
initiate_projectCrée l'arborescence, les instructions de l'agent (CLAUDE.md ou AGENTS.md) et le confinement du projetdirectory, project_name, cabinet_template
Dossier crééContenu
documents-confidentiels/Pièces originales, table de correspondance, _ALERTES.md. Interdit à l'agent.
documents-pseudonymisés/Markdown pseudonymisés, même arborescence, réécrits à chaque relance
sources/Documents publics ou pseudonymisés, lisibles par l'agent
livrables/Livrables finaux
artefacts/Fichiers temporaires

Sous Codex et Mistral Vibe, indiquer le chemin absolu du dossier. Un workflow du cabinet peut s'y ajouter : voir Dossier cabinet.

Pseudonymiser

Parcours

  1. Déposer les pièces dans documents-confidentiels/, sous-dossiers compris (.docx, .pdf, .txt, .md, .rst).
  2. Lancer : « Pseudonymise le dossier ». L'agent vous demande quelles catégories traiter, puis écrit les résultats dans documents-pseudonymisés/.
  3. Contrôler avec la page locale (open_pseudonymization_ui), ou dans VS Code avec _ALERTES.md et table_correspondance.json : voir Corriger.
  4. Relancer : « Relance la pseudonymisation ». Vos corrections s'appliquent à tous les documents.
  5. Rédiger avec l'agent à partir des pseudonymes.
  6. Restaurer : « Remets les noms dans le livrable ». Le résultat va dans documents-confidentiels/_restaures/. Les [TYPE] restent à compléter par vos soins.

Les noms de fichiers ne sont pas pseudonymisés. Renommez ceux qui portent une donnée identifiante avant tout partage.

Catégories

Une catégorie est pseudonymisée seulement si vous la cochez. Le choix est demandé à chaque lancement. Les montants ne sont jamais masqués.

GroupeCatégories
IdentitésPersonnes ; sociétés et organisations
Lieux, datesLieux et adresses ; dates de naissance
N° d'affaireJurisprudence des cours suprêmes ; n° du dossier en cause (RG, Portalis, TA, CAA, tribunal de commerce). Les deux sont indépendants.
ProcédureSIREN, SIRET, TVA ; références cadastrales
IdentifiantsN° de sécurité sociale ; plaques d'immatriculation ; web et identifiants techniques
CoordonnéesTéléphones ; e-mails ; coordonnées bancaires

Corriger

_ALERTES.md classe les points par risque, d'abord ce qui peut faire fuiter un nom, avec un lien vers la ligne du document. Dans la page locale, les mêmes corrections se font à la souris. Dans table_correspondance.json :

Champ du pseudonymeEffet à la relance
nom_dans_les_livrablesNom remis lors de la restauration
meme_entite_queFusionne avec le pseudonyme indiqué
laisser_en_clairtrue : le nom n'est plus masqué, le pseudonyme n'est plus restauré
variantesRattache un nom ajouté à ce pseudonyme
Bloc "+"Les variantes tapées ou déplacées ici forment une nouvelle entité
autres_donneeslaisser_en_clair : valeurs démasquées. a_masquer : valeurs ajoutées, par type.
  • Retouche directe : un nom resté en clair et remplacé par son pseudonyme dans les sorties (Ctrl+Maj+H) est repris dans la table à la relance.
  • Question de a_verifier effacée : vaut réponse non, elle n'est plus posée.
  • Terme à toujours masquer : l'ajouter à termes_a_anonymiser.txt (séparateur /).

Outils

OutilRôleParamètres
pseudonymize_filePseudonymise un fichier ou tout documents-confidentiels/ ; rappelé, applique les corrections. Sans chemin, balaie le dossier (chemin absolu sous Codex et Vibe).file_path, output_path, language, pseudonymiser, conserver
open_pseudonymization_uiOuvre la page de contrôle, servie sur le poste. Les noms ne passent pas par l'agent. Si le navigateur ne s'ouvre pas : documents-confidentiels/_ouvrir_la_page.html.directory
depseudonymize_fileRemet les noms dans un livrable .md ou .docx, avec l'élision (« d'Alpha » → « de Jean Duval »)pseudonymized_file_path, index_path, output_path
list_entitiesListe les types de données détectableslanguage
convert_to_markdownConvertit en Markdown, sans pseudonymiser. Formats et prérequis ci-dessous.paths, output_dir, overwrite, recursive
Format à convertirPrérequis
.docx, .pdfAucun. pandoc améliore le .docx. Un PDF scanné sans texte échoue.
.odt, .rtf, .html, .htm, .epub, .tex, .orgpandoc
.doc, .wpdLibreOffice ; pour .doc sous Windows, Microsoft Word convient aussi

Rechercher

Les outils de texte intégral proposent d'abord l'enregistrement (sources/ du projet), écrivent une fois output_dir fourni et renvoient des chemins de fichiers plutôt que le texte. Les skills de recherche donnent à l'agent la méthode propre à chaque source.

Juridictions judiciaires — Judilibre

Cour de cassation, cours d'appel, tribunaux judiciaires, tribunaux de commerce, conseils de prud'hommes. Identifiants PISTE requis.

« Cherche les arrêts publiés de la chambre commerciale depuis 2023 sur la rupture brutale de relations commerciales. »

OutilRôleParamètres principaux
judilibre_get_decisionDécision complète ou certaines zones (motivations, dispositif…) ; Markdown sur demandeid, zones, query, output_dir
judilibre_get_taxonomyValeurs admises par les filtres (chambres, sièges, matières…)id, key, value
judilibre_get_statsVolumétrie de la basekeys, jurisdiction, location, date_start, date_end

Textes et jurisprudence — Légifrance

Codes, lois et décrets consolidés, Journal officiel, jurisprudence, CNIL, conventions collectives, accords d'entreprise, circulaires, travaux parlementaires. Identifiants PISTE requis.

« Quelle était la rédaction de l'article 1382 du Code civil en 2015 ? » · « Cherche les sanctions de la CNIL sur les cookies depuis 2023. » · « Quels arrêts sont classés sous Bail commercial, Clause résolutoire ? »

OutilRôleParamètres principaux
rechercher_codeArticles d'un code, texte compris, à une date ou par état juridiquesearch, code_name, champ, date_version, etat_juridique
recherche_journal_officielTextes du Journal officielsearch, ministeres, emetteurs, text_types, date_publication, full_text
dernier_journal_officielDerniers numéros du JO et leur sommairenb_jo, max_textes
rechercher_jurisprudence_judiciaireCour de cassation, juridictions d'appel et du premier degrésearch, juridiction_judiciaire, formation, publication_bulletin, siege_appel, date_debut, date_fin
get_decision_judiciaireDécision judiciaire : texte, passages ou fichier Markdownidentifiant, query, output_dir
rechercher_jurisprudence_administrativeConseil d'État, CAA, TA, Tribunal des conflitssearch, juridiction, publication_recueil, date_debut, date_fin
get_decision_administrativeDécision administrativeidentifiant, query, output_dir
rechercher_decisions_constitutionnellesConseil constitutionnel : QPC, DC, L…search, champ, nature, solution, date_debut, date_fin
get_decision_constitutionnelleDécision du Conseil constitutionnelidentifiant, query, output_dir
rechercher_jurisprudence_financiereCour des comptes, chambres régionales, CDBF, Cour d'appel financièresearch, juridiction, publication_recueil, date_debut, date_fin
get_decision_financiereDécision financièreidentifiant, query, output_dir
rechercher_decisions_cnilSanctions, mises en demeure, avis, recommandations de la CNILsearch, nature_delib, champ, date_debut, date_fin
get_decision_cnilDélibération de la CNILidentifiant, query, output_dir
rechercher_conventions_collectivesConventions collectives et accords de branchesearch, idcc, etat_juridique, activite, date_debut, date_fin
lister_codes_juridiquesNoms exacts des codes—
lister_emetteurs_jorfÉmetteurs et ministères du JO—
lister_natures_textes_jorfNatures de textes du JO—
legifrance_rechercherTous les fonds : circulaires, accords d'entreprise, recherche transversale, critères croiséssearch, fond, filtres, facettes, champs
legifrance_consulter_articleArticle à une date, historique des versions, liens (cité par, concordance)id, text_id, num, date, versions, liens
legifrance_consulter_texteTexte entier ou table des matières : code, loi, JO, convention, accord, circulaire, dossier législatifid, nor, idcc, date, section, sommaire, output_dir
legifrance_listerDossiers législatifs, débats, questions écrites, bulletins, versions d'un texteliste, criteres
browse_plan_judiciaire_sectionsPlan de classement judiciaire : racines, ou recherche de rubriques par libelléquery, root
browse_plan_judiciaire_positionSous-rubriques d'une rubrique et arrêts qui y sont classés, du plus récent au plus ancien (repérage large, non exhaustif)code, query, include_decisions
legifrance_suggererCompléter un début de titre, de raison sociale ou de thèmesearch, fonds, cible

Dans les recherches, facettes=True donne les valeurs admises par chaque filtre et filtres accepte toutes les facettes de l'API.

Conseil d'État — ArianeWeb

« Trouve les conclusions du rapporteur public sur la décision n° 433456. »

OutilRôleParamètres principaux
search_arianewebRecherche plein texte ou par numéro : décisions CE, CAA, Tribunal des conflits, conclusionsquery, numero, fund, pcja
get_decision_ceTexte intégral d'une décision CE, en Markdownnumero, date, output_dir
get_conclusionConclusions du rapporteur public, en Markdown et PDF officielnumero, date, output_dir
browse_pcja_sectionsRacines du PCJA, ou recherche de rubriquesquery, limit, offset
browse_pcja_positionSous-rubriques ou analyses CE d'un code exact (ex. 60-01-02-01)code, query, include_entries, limit, offset

Cour européenne des droits de l'homme — HUDOC

« Cherche les arrêts de Grande Chambre sur l'article 8 contre la France. »

OutilRôleParamètres principaux
search_hudocRecherche par texte, requête, article, État, importance, formation, thésaurus, datesquery, appno, article, respondent, importance, date_from, date_to
get_hudoc_decisionArrêt ou décision en Markdown, PDF officiel et DOCX source, avec repli sur l'anglaisitemid, appno, language, output_dir

Cour de justice de l'Union européenne — InfoCuria

« Cherche les arrêts de la Cour de justice depuis 2022 sur la notion de consommateur, puis ouvre le plus pertinent. »

OutilRôleParamètres principaux
search_curiaRecherche plein texte avec extraits ; par numéro d'affaire ou ECLIquery, case_number, ecli, doc_type, court, date_from, date_to
get_curia_documentTexte intégral d'un documentecli, case_number, doc_type, language, output_dir
browse_curia_digest_sectionsSections du Répertoire de jurisprudenceAucun
browse_curia_digest_positionSous-positions, ou maximes et décisions citées d'une position (ex. 3.01.02)code, query, maximes_only, limit, offset

Doctrine fiscale — BOFiP

« Que dit le BOFiP sur l'article 150 U du CGI ? »

OutilRôleParamètres principaux
bofip_rechercherRecherche par mots-clés, série, identifiant, article de code, périodequery, serie, identifiant_juridique, code, articles, date_vigueur
bofip_consulter_documentTexte d'un document, paginé, à une date donnée ; Markdown et PDF sur demandeidentifiant_juridique, content_offset, date, output_dir
bofip_consulter_document_contexteIdem, avec fil d'Ariane, documents frères et renvois croisésidentifiant_juridique, content_offset, date
bofip_lister_enfantsParcourt le plan de classementidentifiant_juridique

Régulateurs

Recherche sur corpus locaux, hors ligne une fois le corpus en place : ACPR (depuis 2010), Autorité de la concurrence (depuis 1988), AMF (depuis 2004, doctrine depuis 1993). Lancer aai_corpus_build une première fois : instantané pour l'ACPR et l'AMF, téléchargement d'environ 2 minutes pour l'ADLC.

Pour *_get, depth="filter" aide à juger de la pertinence, depth="full" écrit le texte intégral.

« Cherche les sanctions de l'ACPR sur la LCB-FT depuis 2020. »

OutilRôleParamètres principaux
acpr_getACPR : décision ou soft law par référencereference, depth, output_dir
acpr_listACPR : parcours par filtresyear_from, year_to, type_sanction, violation
acpr_softlawACPR : positions, recommandations, lignes directricesquery, type_doc, year_from, year_to
adlc_getADLC : décision par numéroreference, depth, output_dir
adlc_listADLC : parcours par filtrestype, year_from, year_to, sector
adlc_softlaw_getADLC : métadonnées et URL d'un document de soft lawdocument_id
amf_getAMF : décision ou doctrine par référencereference, depth, output_dir
amf_listAMF : parcours par filtresyear_from, year_to, type_sanction
amf_doctrineAMF : positions, recommandations, instructions, guidesquery, type_doc, year_from, year_to
aai_corpus_buildMet les corpus à disposition. En terminal : nomos-ai aai build.sources, force
aai_corpus_statusÉtat des corpus. En terminal : nomos-ai aai status.sources

Entreprises

Sources interrogées en temps réel : Annuaire des entreprises, BODACC et INPI (compte requis).

« Donne-moi les dirigeants et les dernières annonces BODACC de la société au SIREN 123 456 789. »

OutilRôleSourceParamètres
entreprise_getFiche complète : identité, dirigeants, financesAnnuairesiren
entreprise_bodaccAnnonces légales et procédures collectivesBODACCsiren, famille, limit
entreprise_beneficiairesDirigeants déclarés bénéficiaires effectifs au RNE. Le registre des bénéficiaires effectifs lui-même reste réservé aux personnes habilitées.INPIsiren
entreprise_actesActes déposés : statuts, PV d'AG, modificationsINPIsiren, filtres, limit
entreprise_bilanBilans annuels, structurés ou PDFINPIsiren, format, annee
entreprise_acte_downloadTélécharge le PDF d'un acteINPIdocument_id, output_dir
entreprise_bilan_downloadTélécharge le PDF d'un bilanINPIdocument_id, output_dir
entreprise_configurerQuestionnaire pour fixer les filtres d'actes et le format de bilan—Aucun

Ces données ne constituent pas un extrait Kbis officiel. Pour un Kbis certifié : infogreffe.fr.

Skills

Un skill est une méthode de travail que l'agent applique : quelle source interroger, dans quel ordre, sous quelle forme rendre le résultat.

SkillDomaine
recherche-Ccass_droit-priveCour de cassation
recherche-fond-droit-priveCours d'appel, TJ, tribunaux de commerce
recherche-ce-droit-publicConseil d'État
recherche-CEDHCour EDH
recherche-CJUE_UECJUE et Tribunal
recherche-cnilCNIL et lignes directrices EDPB
recherche-adlc-concurrenceAutorité de la concurrence
recherche-commission-dgcompCommission européenne, DG COMP
recherche-acprCommission des sanctions de l'ACPR, soft law
recherche-amfCommission des sanctions de l'AMF, doctrine
recherche-BOFIP_fiscalDoctrine fiscale
creation-outils-nomosTransforme une session ou un document représentatif en méthode réutilisable par le cabinet
OutilRôleParamètres
initialise_nomos_skillsInstalle les skills sans écraser l'existant, dans ~/.claude/skills/, ~/.agents/skills/ (Codex) ou ~/.vibe/skills/skills_dir
update_nomos_skillsMet à jour les skills choisis (écrase la copie locale)skill_names, skills_dir
export_nomos_skillsProduit un .zip par skill pour Claude.ai (Réglages > Capacités > Skills)skill_names, output_dir, overwrite

Dossier cabinet

Le cabinet range ses propres skills et workflows dans un dossier partagé (Google Drive, SharePoint, réseau interne). Ce dossier est lu depuis le poste et ne transite pas par NOMOS.

cabinet-nomos/
├── skills/       skills métier, un sous-dossier par skill avec SKILL.md
├── templates/    workflows, un .md par type de dossier
└── _zips/        archives générées pour Claude.ai

« Crée un dossier de travail avec le workflow litige-commercial. »

OutilRôleParamètres
configure_cabinetDéclare le dossier sur ce poste ; sans argument, affiche l'étatcabinet_path, cabinet_name, create
list_templatesListe les workflows, utilisables avec initiate_projectAucun
initialise_cabinet_skillsDéploie les skills du cabinet sans écraser l'existantskills_dir, make_zips
update_cabinet_skillsMet à jour les skills du cabinet (écrase la copie locale)skill_names, skills_dir, make_zips

Administration

Ces outils sont gratuits : ils permettent d'installer, de diagnostiquer et d'activer NOMOS sans licence.

OutilRôleParamètres
setup_statusAgent détecté, confinement, serveurs enregistrésAucun
register_local_connectorEnregistre nomos-ai ou judilibre dans la configuration de Claude Desktop ou de Codexconnector, with_key_placeholder
check_updateCompare la version installée à celle de PyPIAucun
licence_statusÉtat de la licence et identifiant du posteAucun
licence_requestOuvre un courriel de demande pré-rempli, que vous relisez et envoyezAucun
licence_installInstalle un fichier .lic reçupath
open_nomos_documentationOuvre ce guide dans le navigateur

Dépannage

MessageCauseQue faire
LicenceMissing, LicenceExpired, LicenceInvalid, LicenceMachineMismatchLicence absente, expirée, altérée ou émise pour d'autres postesDemander une licence
LicenceClockErrorHorloge du système reculéeRemettre le poste à l'heure
JudilibreNotConfiguredIdentifiants absents, ou agent non relancé depuis leur créationDéclarer les identifiants PISTE, relancer l'agent
JudilibreKeyRefusedApplication du bac à sable, non abonnée à JUDILIBRE, ou CGU non acceptéesVérifier l'application sur piste.gouv.fr
LegifranceNotConfiguredIdentifiants absents, ou agent non relancé depuis leur créationDéclarer les identifiants PISTE, relancer l'agent
LegifranceKeyRefusedApplication du bac à sable, non abonnée à Légifrance, ou CGU non acceptéesVérifier l'application sur piste.gouv.fr
RateLimitedQuota PISTE dépasséPatienter avant de relancer
INPI non configuré ou refuséVariables absentes, identifiants erronés ou accès API manquantVérifier le compte INPI, demander l'accès API sur data.inpi.fr
CorpusNotBuiltCorpus du régulateur absentLancer aai_corpus_build
AbsolutePathRequiredChemin relatif ou absent sous Mistral Vibe ou CodexIndiquer le chemin absolu
UnsupportedFormatFormat non lu et conversion impossibleInstaller le prérequis du format
TableUnreadabletable_correspondance.json illisible ; rien n'est écritCorriger l'erreur citée dans le message (ligne, colonne)
CabinetNotConfiguredAucun dossier cabinet sur ce posteLancer configure_cabinet
CabinetPathNotFoundDossier synchronisé non monté sur ce posteVérifier la synchronisation du dossier
Outil refusé en mode auto (Claude Code)Permission manquanteAjouter mcp__nomos-ai__<outil> à permissions.allow dans ~/.claude/settings.json, puis redémarrer la session
mcp_transport_failed (Mistral Vibe)Délais de démarrage trop courtsRégler startup_timeout_sec = 180 et tool_timeout_sec = 900
reinstall_needed dans setup_statusAncien hook de confinementRelancer nomos-ai install-confinement, même scope